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PRODUITS
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LES COMMANDES
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LIVRAISON
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LE CLIENT
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PRIX ET MODALITE DE PAIEMENT
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Petite Citrouille se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment mais s’engage a appliquer les tarifs en vigueur lors de l’enregistrement de la commande et tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.
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DÉLAI DE RÉTRACTATION
Selon l’article L 222-7 du code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de quatre jours calendaire révolu pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités de délai pendant lequel peut s’exercer le droit de rétractation court à compter du jour ou le contrat a distance est conclu,
2° le consommateur reçoit les conditions contractuelle et les informations conformément à l’article L222-6 si cette dernière date est postérieure a celle mentionnée au 1° du présent articles.
Le retour ne pourra être accepté que si le produit est en parfait état, à savoir, non endommagé, sans son emballage d’origine. Le produit retourné devant servir a une nouvelle commercialisation.
RETOURS ET REMBOURSEMENT
Pour tous articles, le client pourra demander le remboursement de sa commande, dans un délai de quatorze jours suivant réception. Le retour du produit sera à sa charge.
Les articles concernés doivent être restitué dans leurs états d’origine et emballages d’origine, non lavés et non portées.
Conformément à l’article L-121-20-1 du code de la consommation une fois les produits réceptionné et le retour validés le remboursement de l’intégralité des articles retourné et les frais de livraison de la commande seront remboursé au plus tard dans les trente jours suivant la date a laquelle se droit a était exercé.
Petite Citrouille.fr prend en charge les frais de retour si l’article livré était différent du produit commandé ou endommagé.
SERVICE CLIENT
Pour toute réclamation ou demande d’information le client peut contacté le service client via la rubrique contact du site ou par téléphone au 02.14.14.58.15 du mardi au samedi de 10 h00 à 12 h et de 15h00 à 18h00.
Protection des données personnelles conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, la collecte des données personnelles du client et nécessaire pour la validation de la commande. Les données collectés ne pourront être utilisé qu’a des fin strictement professionnel pour assurer le traitement et le suivi de vos commande et a l’occasion vous informé de l’actualité du site Petite Citrouille.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rétractation et d’opposition aux donnés personnelle le client doit nous en faire la demande par courrier a l’adresse suivante : Petite Citrouille 14 rue de la paix 50120 Equeurdreville ou par mail dans la rubrique contact du site en nous précisant nom prénom et adresse.
GARANTIES DES PRODUITS
Les articles présent sur le site bénéficiant de la garantie de conformité, conformément a la loi 211-1 4,5 et 12 du code de la consommation et de la garantie conformément a l’article 1641 et 1648 du code civil contre les vis cachés.
DROIT ET LITIGES
Les présentes conditions générale de ventes sont soumises a la loi Française. Seul le texte français des présentes conditions générales de vente fait foi.
Le client a la possibilité, avant toute action en justice de rechercher une solution amiable, notamment avec l’aide d’une association d’aide au droit du consommateur.
Il est rappelé en règle générale et sous réserve de l’appréciation des tribunaux le respect des dispositifs des présentes conditions générale de vente, relative à la garantie contractuelle, suppose que le client honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations aux contestations seront toujours reçues avec bienveillance.
A défaut de solution amiable, tout action en justice sera porté devant le tribunal compétent de Cherbourg-en-cotentin et ce exclusivement.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
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